Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom de votre site] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Propriétaire et Éditeur du site

• Nom ou Dénomination sociale : [Nom & Prénom de la personne physique ou Dénomination sociale de l'entreprise]
• Adresse : [Votre adresse postale]
• Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail]
• Téléphone : [Votre numéro de téléphone]
• Numéro SIRET (si applicable) : [Votre numéro SIRET]

2. Hébergeur

• Nom : [Nom de l'hébergeur de votre site]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Le contenu de ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom du propriétaire du site]. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans un accord écrit préalable.